Les drôles de comptes de la commune

Il est de coutume de dire que "l'on fait dire aux chiffres ce que l'on veut ..."
Mais, mince ! les mathématiques et le bon sens "élémentaire"  font que + de dépenses avec - de recettes  = ça ne va pas bien....
D'un coté il y a ce que je suis assuré de percevoir en permanence et sur le long terme : - les recettes courantes / structurelles
D'un autre il y a les dépenses volontairement engagées   - les dépenses courantes
Puis il y a le résultat "courant"  et la "dette"
Enfin ces trois aspects se répartissent entre Fonctionnement (train de vie de la commune, services du quotidien pour la population)   et Investissements (aménagement à long terme, équipements, infrastructures..)

Examinons les dépenses (limitées aux dépenses dites de fonctionnement courantes et charges financières)

Dépenses	prévu 2012	réalisé 2011	réalisé 2010	réalisé 2009	réalisé 2008
CHARGES à CARACTERE GENERAL	3 058 040	2 852 062	2 056 796	1 691 893	1 602 168
CHARGES de PERSONNEL et FRAIS ASS.	5 793 100	5 302 175	5 034 736	4 730 930	4 626 142
AUTRES CHARGES de GESTION COURANTE	822 950	799 284	1 269 164	718 326	758 735
s total depenses de fonct courantes	9 674 090	8 953 522	8 360 696	7 141 149	6 987 045
CHARGES FINANCIERES	291 966	312 459	283 243	309 414	211 693
s total depenses courantes+fin	9 966 056	9 265 981	8 643 939	7 450 563	7 198 738

Un rythme frénétique avec 28.7% de croissance entre 2008 et 2011...

Examinons les recettes (limitées aux recettes permanentes et pour 2012 hors excédent reporté )

Recettes	prévu 2012	réalisé 2011	Réal 2010	Réal 2009	Réal 2008
PRODUITS des SERVICES, du DOMAINE	843 481	764 855	630 733	675 942	664 922
Contributions directes	3 700 000	3 590 186	3 339 659	3 149 662	2 913 113
Attribution de compensation Cté Agglo	904 361	904 362	904 361	904 361	904 361
Dotation Solidarité Communaut. Cté Agglo	862 002	862 002	221 491	225 114	277 062
IMPOTS et TAXES	6 179 674	6 065 521	5 022 122	4 771 644	4 615 467
DOTATIONS,SUBVENTIONS,PARTICIP.	2 345 567	2 472 608	2 062 362	2 079 075	1 891 193
AUTRES PRODUITS GESTION COURANT.	450 000	455 813	465 455	223 695	224 324
s total recettes de fonct courantes	9 858 721	9 814 430	8 254 673	7 755 030	7 409 772

Que peut on lire :
En 2010 les recettes courantes ne couvraient pas les recettes et la miraculeuse cession des villas de l'ancienne gendarmerie avait permis un équilibre hasardeux affichant même un excédent de 319 000euros.
En 2011, les recettes semblent couvrir les dépenses MAIS s'arrêter à cette simple lecture serait passer sous silence la spectaculaire Dotation de solidarité Communautaire versée par Agglopole.
Pour mémoire en 2011 Agglopole a maintenu son taux d'imposition sur les Taxes d’habitation et foncière pour reverser une exceptionnelle dotation politique en vue des échéances électorales de 2012 et 2014

Que ce serait il passé avec une dotation identique aux années précédentes 

Recettes

prévu 2012

réalisé 2011

Réal 2010

Réal 2009

Réal 2008

recette  de fonct ss sub except

9 218 210

9 173 919

8 254 673

7 755 030

7 409 772

L'exercice 2011 aurait été déficitaire


Quel est l'état des finances si on compare les dépenses de l'année avec les recettes normales de l'année c'est à dire  :        - sans subvention exceptionnelle       - sans report de l'exercice précédent
Ce que l'on pourrait appeler la "valeur ajoutée crée par la gestion communale "

	prévu 2012	réalisé 2011	réal 2010	réal 2009	réal 2008
s total depenses courantes+fin	9 966 056	9 265 981	8 643 939	7 450 563	7 198 738

recettes  Nettes de l'exercice

9 218 210

8 700 419

7 935 251

7 453 880

7 143 891

                                                               - 747 846     - 565 562    -708 686  
L'équilibre du budget de la commune tient depuis deux exercices 2010 et 2011 de recettes exceptionnelles miraculeuses.

Quels enseignements tirer de la gestion communale. 
Le rythme des dépenses est désormais structurel, incompressibles.
Ces dépenses continueront de s'aggraver.
Le vote lors de ce conseil d'un nouveau tableau "des effectifs communaux" qui prévoit 6 recrutements supplémentaires n'arrangera en rien les choses.
Les subventions miraculeuses prendront bientôt fin.
La commune n'aura alors pour seul échappatoire d'augmenter les impôts pour équilibrer son budget.

En 2011 aucun projet d'investissement n'a vu le jour sur la commune.
L'encours de la dette demeure élevé à plus de 6.7 millions d'euros soit 77% de nos recettes permanentes.

Sans une modification profonde de la gestion communale, nous subirons un double effet de ciseaux :
- un déficit budgétaire chronique et structurel
- une absence d'investissement et d'aménagement de nouveaux équipements sur la commune.

Les incidences des choix retenus pour le projet d'aménagement de la cave coopérative prévoient :
- de priver la commune de recettes (exonération de TLE et cession du domaine public à très bas prix)
- d'aggraver les charges (subvention communale imposée au titre du projet retenu)
- réduire les bénéfices ( pas ou très peu de nouveaux commerces)
- pénaliser les lançonnais (prix de vente des appartements au delà de 3100m² hors garage et le projet le plus onéreux retenu)
- double pénaliser les lançonnais avec des logements sociaux sans droit d'attribution prioritaire au lançonnais...

Avis de décès de nos finances locales....

Orientation budgétaire 2013,   Bilan et Perspectives

en vert : les recettes       en violet : les dépenses 

Pour faire simple ils annoncent, 

- pour 2011 un excédent de 965 083 avec une dotation communautaire de 862 002€

- pour 2012 un excédent de 862 002 avec une dotation communautaire de 888 199€ 

Ce qui veut dire que la commune est dépendante ou "sous tutelle" des subventions .
Aggolople dégage une cagnotte (dixit le maire de lançon) "excédentaire annuelle de + de 15 millions" d'euros quelle reverse aux communes. Sans cette dotation l'exercice budgétaire de la commune est déficitaire. 

Questions :  

-Comment et par quel miracle  Agglopole dégage t elle un tel excédent annuel ? 
-Pourquoi cet excédent est il maintenu, n'y aurait il pas mieux à faire en desserrant la pression fiscale ?

Le Constat de nos finances locales :

-Un pacte budgétaire prévoit le maintien d'une perfusion pour 3 ans.  Mais au delà, nul ne le sait .

- Les dépenses de personnel (cf ci dessous) représentent prés de 6 millions d'euros et croissent de +6% par an  soit prés de 400 000 euros chaque année.

- Les seules recettes en augmentation sont issues de l'augmentation des bases des taxes foncières qui représentent 3.5 millions d'euros et croissent de 4% par an soit environ 150 000 euros. 

En incluant les nouveaux projets "megalo pharaoniques" lancés sur la commune on peut, sans prendre de risque, penser que chaque année, notre solde budgétaire se dégradera de prés de 300 000 euros. La perfusion annuelle miraculeuse versée par Agglopole représente 889 000 euros. Notre espérance de "survie" est donc de moins de 3 ans!  
A compter du budget 2015, c'est à dire lorsqu'ils ne seront plus là....les dépenses ne seront plus couvertes par les recettes.  La commune ne suffira plus à assumer ses charges sauf à vendre une partie de son patrimoine. L'équilibre économique de la commune à compter du budget 2015, ne devra son salut, chaque année, qu'à de miraculeuses recettes exceptionnelles...

Un tableau de synthèse issu des éléments fournis pour le conseil  ( une mandature de gestion !) 

Tableau du haut (partie jaune) , les grands chapitres de dépenses :

- 2008 dépenses totale réalisées     =  8 114 980 €      

- 2012 dépenses totales réalisées  = 10 593 091 €  (projection sauf pour les dépenses de personnel au réel)

- Prévision à 2015                        = 11 626 823  (tendance de projection basée sur le réalisé)

 Dépenses de personnel :   

• de 2011 à 2012             +   410 975€      soit + 7.75%     
• de 2008 à 2012             +1 087 008€      soit + 23.5%   
• et en prévision à 2015   à prés de 6 800 000€   soit + 50% d’évolution sur le mandat et bien plus en réalité car depuis 2010 les dépenses de nettoyage de la mairie, ont été confiée à un prestataire externe et sont comptabilisées dans les charges à caractère général  

Charges à caractère général:   

• de 2008 à 2012    l'exploit de les avoir quasi multipliées par deux !

Tableau du bas (partie bleue) , les recettes:

- 2008 recettes totale réalisées    =     8 380 861  
- 2012 recettes totales réalisées  = 10 845 204  (projection sauf pour les Impôts et taxes au réel)
Prévision à 2015                          = 10 612 138  (tendance de projection basée sur le réalisé )
NB en maintenant malgré tout une hypothétique dotation de solidarité communale versée par agglopole en 2014 et 2015 ce qui n'est pas acquis.

 Impôts et taxes :   

• les contributions directes de 2008 à 2012 (taxe foncière et d'habitation) auront progressé de plus de 800 000 €, alors que cette équipe clame haut et fort que les impôts n’augmentent pas. 

Dette et Annuité :   

• La dette en volume décroit certes MAIS l'annuité augmente et le paradoxe est que cette augmentation ne sert pas à rembourser du capital mais des intérêts. 
• Pourquoi ? les emprunts ont été renégociés et la durée rallongée avec un maintient du niveau de la mensualité en augmentant la charge des intérêts

Fiscalité confiscatoire...lançon toujours bien placé

Liste des communes ayant institué la taxe forfaitaire sur les terrains devenus constructibles (Art. 1529 du CGI)

L’article 26 de la loi du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement, complété par l’article 19 de la loi de finances rectificative pour 2006, autorise les communes, pour les cessions intervenues à compter du 1er janvier 2007, à instituer une taxe sur les cessions de terrains nus devenus constructibles.Codifiée à l’article 1529 du CGI, cette taxe sur le gain réalisé par le propriétaire du fait du classement de son terrain, par un plan local d’urbanisme ou un document d’urbanisme en tenant lieu dans une zone urbaine ou dans une zone à urbaniser ouverte à l’urbanisation ou par une carte communale dans une zone constructible, est déterminée forfaitairement.

La taxe est exigible lors de la première cession à titre onéreux du terrain intervenue après son classement en terrain constructible.

L’administration met à jour régulièrement la liste des communes qui ont institue la taxe communale forfaitaire sur les cessions a titre onéreux de terrains nus devenus constructibles

La délibération en conseil municipal a été prise en Mars 2007...c'est dire s'il n'a pas trainé...mais le plus effarant tient en l'incohérence entre le discours et les actes...
Lorsqu'on écoute notre premier élu évoquer l'urbanisation du village, il prétexte à qui veut l'entendre quelle ne s'appuie que sur le POS de son prédécesseur... 
Il n'a fait que remplir des trous en toute incohérence certes, mais sans ne rien changer aux règles d'urbanisme...
Alors, pourquoi s'empresser, 

• après avoir largement durant ses mandats successifs augmenté les impôts, pour les porter à des taux records (les taux des fonciers et des locaux sont connus et moqués pour être les plus pénalisants des communes de notre strate fiscale)
• après avoir institué de nouveaux taux pour les taxes de raccordement (TLE, participations des aménageurs...) là encore à des taux records expliquant entre autres un coût du foncier excessif sur la commune..

d'appliquer une nouvelle taxe punitive...la fiscalité confiscatoire par défaut de gestion et de maîtrise des dépenses restera la caractéristique légendaire de ses mandats.

Concilier à ce point les défauts d'urbanisme et le gaspillage de l'argent public est un exploit sans équivalent.

Mais, le plus grave reste à venir.

Le PLU amplifiera encore les désordres du village et renchérira le prix du foncier, le coût pour se loger sur le village.
Les projets, dont celui de la cave coopérative, continuerons d'accentuer les charges tout en cédant le patrimoine foncier très en deçà de sa valeur.

Ce qui restera la caractéristique de trois mandats successifs :
- fiscalité record et confiscatoire
- urbanisme incohérent et non maîtrisé 

Je vous laisse imaginer le challenge à relever le village pour l'engager vers un nouvel avenir...il ne s'agit pas de faire preuve de bonne volonté, mais de posséder les compétences à la hauteur de cet enjeu.

La qualité, les compétences nécessaires au redressement du village seront un des déterminants de la composition des équipes prétendant à la suite...à ce niveau de gravité, il ne s'agira plus de faire croire. 

Nous avons hâte du débat et de la confrontation...

9 novembre 2013.... Tout un symbole....

Voila 24 ans, le 9 novembre 1989, tombait Le mur de Berlin .

Le 9 novembre 2013, 

nous lancerons notre aventure citoyenne pour proposer à toutes les Lançonnaises et tous les Lançonnais une alternative durable et responsable.

9 novembre, quel symbole...
La fin de l'obscurantisme....La fin d'une idéologie qui sépare, divise plutôt que rassemble.
Le début du chemin vers la liberté et le Renouveau pour toute un peuple enfin réuni. Un immense message d'espoir sur l'intelligence et le courage.

Le 9 novembre 2013 sera pour nous une date posée comme un symbole, du lancement officiel de notre farouche volonte de proposer aux lanconnais un projet mais surtout une équipe.

Ouverture, Pluralité et Tolerance portés non pas par un candidat, mais par un groupe determine.

Il y a tant de murs à faire tomber dans notre village. 

Vous nous l'avez dit vous attendez ce renouveau comme une délivrance. 

Nous nous y engageons .

Il a la mémoire qui flanche...il ne se souvient plus très bien...

Dans la droite ligne de ses certitudes, si "certaines" et seulement partagées par lui seul....votre boite à lettre, a découvert la mutation de notre maire en président de fan club...

Il nous rappelle ses 3 mandats exercés de 60 a 78 ans ...au cours desquels, retiré de la vie civile et du monde réel, il aura oeuvré avec constance, entêtement, acharnement farouche à la disparition de l'âme et de l'identité de notre village.

18 années guidées par le dogmatisme et l'idéologie.
18 années d'une action ego centrée, ou tour à tour il aura
- découragé ses colistiers
- mené exclusivement ceux des projets qui lui tenaient personnellement á coeur
- éteint le village et renforcé ses nuisances
- géré les finances communales en grèvant quasi irrémédiablement l'avenir de tant de dettes et charges accumulées
- perdu l'identité, le charme et l'attractivité en multipliant ses projets d'urbanisme et d'aménagement  décousus, sans cohérence et souvent défigurants.

18 années d'un soutien aux associations et a la culture partial

18 années d'abandon du dynamisme économique et de la mort du commerce local
18 années en revanche cours desquelles les villages alentours tels Grans, La Fare, Pelissanne pour ne citer que les 3 plus proches environnants ont  eux paradoxalement réussi une douce mutation.

Ce tract reflete le terrible décalage d'un élu peu ouvert aux changements et à l'acceptation d'un autre mode de pensée, d'une autre vérité que la sienne.

Comment comprendre, qu'il n'aura fait évoluer la population que de 2000 habitants et doublés les effectifs municipaux et les charges incompressibles du budget de fonctionnement...
Comment accepter qu'il évoque la charte de la citoyenneté et la démocratie participative quand
- sur les 6 dernières années aucun comité consultatif ne se soit réuni des son initiative
- qu'aucune commission communale n'ait travaillé sur un quelconque projet
- qu'aucun comité de quartier n'ait été associé préalablement au lancement d'un projet
- qu'aucunement en 6 ans il ait recueilli l'avis ou écouté ses concitoyens...

Ces mandats honnêtement remplis l'aurons été, comme il le dit si bien comme "il pensait" seul.
Ces mandats, ses co listiers qui l'ont régulièrement abandonné, les auront vécu avec des consignes strictes et maintes fois répétées :
- TOUJOURS UN PAS DERRIERE LUI
-  Interdiction absolue en conseil municipal d'émettre le moindre mot, signe ou pire...vote de désaccord ou ne serait ce d'abstention...sinon exclusion...sinon non renouvellement...sinon mis au placard.
Ces mandats, ses co listiers, les auront vécus de réunions menées exclusivement par lui même où, frénétiquement il tapait de son stylo sur la table tel le maître d'école pour faire régner silence et ordre...


Alors oui je lui concède une vérité dans son tract...un village de quasi 10 000 habitants a besoin de compétences, de savoir faire, d'expérience pour le conduire à préparer pour ses enfants un projet qui les rendent fier et leur donne des perspectives.

Non votre candidat ne possède pas cette étoffe.
Non votre candidat n'a pas le cursus adapté pour affronter les défi qui s'ouvrent à nous.

Il ne s'agit plus de se présenter seul
Il ne s'agit plus de raisonner en pensée unique
Il ne s'agit plus de présenter un programme "fait de coup par coup" et de projet posés sans cohérence
Il ne s'agit pas de se poser en quelconque revanche

il s'agit de présenter UNE EQUIPE et DES COMPETENCES
il s'agit de présenter des savoir faire et des SAVOIR ETRE
il s'agit de proposer un PROJET GLOBAL pour le village, qui ouvre les quartiers, qui propose la pluralité culturelle, qui soutient le monde associatif et sportif largement, qui redonne une cohérence d'aménagement, une gestion saine.

C'est Pourquoi, nous avons décidé, mes amis et moi de nous engager avec force et courage 

C'est Pourquoi, nous avons décidé, mes amis et moi de nous engager dans un projet apolitique 

C'est Pourquoi, nous avons décidé, mes amis et moi de réveiller le village

Pourquoi nous proposer le même...mais en "PIRE"

Omission est elle mensonge ?

Pourtant le dictionnaire dit, d'une démarche "em..Piri...que", qu'elle s'appuie sur l'expérience et non la théorie. Or voilà que dans notre village cette définition perd tout son sens...

Vous avez pu comme moi, enfin pas tout à fait comme moi car ma boite à lettre est soigneusement évitée, vous avez pu découvrir un spectaculaire tract digne des plus évidents symptômes d'un Alzheimer fulgurant...

Dans ce blog...dans l'article qui précède celui ci...vous avez pu découvrir, EXPERIENCE et COMPETENCES mises au services d'une ville de 20 000 habitants et dont le nouveau Maire fait avec la cour régionale des comptes un triste et douloureux constat.

Démarche "em..Piri...que" ...qui s'appuie sur l'expérience...et bien non, on n'apprend pas de ses erreurs, témoin encore le dernier conseil municipal du 12 septembre dernier...

• L'endettement municipal lançonnais vient de prendre 1 millions plus avec un héritage qui nous est laissé à 7.7 millions d'euros soit un taux d'endettement de plus de 70%
• Les charges de personnel, viennent de prendre en une décision  plus de 600 000 euros d'aggravation annuelle avec 14 nouveaux recrutements pour atteindre les quasi 200 employés (soit un doublement des effectifs en 10 ans) 

Comment en toute décence et respect de nos concitoyens,  le nouveau candidat ADOUBE  par notre Maire peut il commettre à 6 mois des prochaines municipales un tract pamphlétique aussi ...curieux

- Il n'est pas né lançonnais....certes...mais il n'y vit pas non plus, n'y a jamais vécu et n'en n'a cure...

- Une démarche ayant pour Ambition ...de construire la Lançon de demain...MAIS que ne l'a t il fait ces 6 dernières années?   Parlons Bilan avant que de parler ambition....La facture est lourde...la fracture est profonde

- La qualité de vie une priorité de son engagement ....6 années de nuisances renforcées avec un village dortoir, une urbanisation grotesque, un stationnement insuffisant traité avec quelque coups de pinceaux sur la chaussée ...et les accès depuis la RD113 plusieurs fois mortels et qui n'ont fait l'objet d'aucune mobilisation....

- Maintenir un développement harmonieux et maîtrisé des services de proximité et des équipements....mais de quoi parle t il ? de quels services et équipements ... de quelle maîtrise...j'adorerai une confrontation sur ce sujet ...où ce qu'il appelle harmonieux et maîtrisé se définit par ...comptabilité publique dégradée...une cession des biens publics pour équilibrer les budgets...une absence de projet industriel ou de services pour nos zones d'activités...

... mais au delà de ces quelques premières lignes...comment peuvent il...Lui et son directeur mentor de campagne notre Maire actuel...(qu'il n'évoque pourtant même pas dans son tract tant l'héritage est douloureux et peu avantageux...)  comment peuvent ils parler JEUNESSE, FISCALITE BASSE et GESTION SAINE!

La jeunesse lançonnaise aura été la grande sacrifiée de l'époque Virlogienne... l'animation, la politique culturelle, le soutien aux associations sportives ont été laissée pour compte...
Les Jeunes font du bruit....on commet un arrêté municipal interdisant les regroupements après 22h00
Les jeunes font du sport...on détruit le city stade chemin de notre dame...pour en construire un nouveau ....au sommet de la colline...inaccessible en vélo ou à pied tant il est perché, caché, isolé
...et qui est capable de citer la dernière animation populaire réalisée à leur attention sur le village ....les ballets folkloriques coréens..ou boliviens  à moins que ce ne soit le dernier LIRE ENSEMBLE....
....et qui est capable de citer le dernier artiste invité à leur attention...Le groupe SAMENOKA  fanfare de Jazz si chère à notre maire, la Musique à la FERME à la subvention si généreuse...la fête de la musique avec...les Tisseuses d'étoiles un GOSPEL branché...
...et qui est capable de citer le titre de la dernière projection du cinéma de plein air à leur attention ...La Fille du PUISATIER...

Vive la JEUNESSE à lançon, ils vous disent merci et surtout...n'attendent pas la suite de votre programme

La fiscalité Basse...mais reçoit il simplement une taxe d'habitation à payer...
Les taux sont les plus élevés des commues comparables de la région. Quelle hypocrisie que d'annoncer les maintenir...
..la poursuite de la GESTION SAINE de nos finances et la défense de nos intérêts au sein de la future métropôle...
- les trois derniers budgets de la commune ont été équilibrés par des recettes extérieures. Aujourd'hui nous dépensons plus que nos recettes propres..la village survit de la mendicité.
- Le projet de métropôle est voulu par le gouvernement Ayrault, porté par Marylise Lebranchu une socialiste emblématique...Alors pourquoi n'en veulent ils pas ? Perdaient ils quelque chose ?  de quoi ont ils peur ? ou plutôt la "gâche" ou la soupe qu'ils se servent n'est elle pas trop bonne ou trop douce?

Alors Pourquoi nous proposer le même...mais en "PIRE" ?

L'alternative que nous vous proposons n'a rien de politique ou d'idéologique.

Rendre la gestion de la commune aux lançonnais est simplement notre priorité.

Quasi exclusivement issus de la société civile, les compétences que nous possédons confrontées chaque jour au monde, à l'économie, à la vie "réelle".
Notre projet est totalement apolitique,
Notre composition est ouverte, large faite de femmes et d'hommes aux idées discutées et axées sur la résolution des besoins du quotidien.
Notre approche se veut moderne mais tolérante...plurielle et POUR TOUS .

Les mots ont un sens, comme notre engagement.  

"Avec et Pour Tous les lançonnais "